Une Élue en action

Au Sénat

A l’initiative de Jacques Myard et d’Anne-Catherine Loisier, les groupes « cheval » de l’Assemblée nationale et du Sénat se sont réunis au Palais Bourbon, le 16 septembre dernier, pour discuter de la crise que traverse la filière hippique, en présence des associations représentatives de propriétaires de chevaux de galop. 

Question n° 17739 adressée à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les incidences de l'ordonnance n° 2015-682 du 18 juin 2015, relative à la simplification des déclarations sociales des employeurs, permettant aux entreprises de moins de vingt salariés de recourir au titre emploi service entreprise (TESE), à compter du 1er juillet 2015.

Question n° 1245S adressée à M. le ministre des finances et des comptes publics


Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la fermeture programmée de nombreuses trésoreries dans les territoires ruraux au 1er janvier 2016.

Question n° 17681 adressée à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - j'attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les conséquences du projet de déclassement du canal entre Champagne et Bourgogne par la direction nationale des Voies Navigables de France (VNF).

Question n° 17415 adressée à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement - Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur l'éligibilité à la politique agricole commune (PAC) des agriculteurs et éleveurs de la filière cheval.

Question n° 17390 adressée à M. le ministre de l'intérieur - Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les difficultés rencontrées par de nombreuses collectivités territoriales à renégocier leurs prêts auprès des banques.

Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les difficultés de mise en application de la continuité écologique des cours d'eau et ses conséquences sur le territoire.

Ce mardi 7 juillet 2015, le Sénat a adopté, en nouvelle lecture, la proposition de loi visant la réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales renommée « proposition de loi tendant à faciliter l’inscription sur les listes électorales ».

Question n° 17282 adressée à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Mercredi 24 juin, mes collègues de la commission des affaires économiques et moi-même avons rendu hommage au travail de mes collègues parlementaires, le sénateur Bruno Sido et la députée Anne-Yvonne Le Dain pour leur rapport au nom de l’Office Parlementaire d’Évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques sur « Sécurité et risques : enjeux et chances pour les entreprises ».

Question n° 17075 adressée à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Question n° 16966 adressée à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes - Mme Anne-Catherine Loisier attire l'attention de [...]

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